Conseil Municipal du 21 janvier 1999



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W33 Page 090Séance du 21 janvier 1999 - Registre 185W33 Page 090 - Délibération
185W33 Page 094Contrat caduce Approbation du projet et autorisation de signature à Monsieur le Maire - Registre 185W33 Page 094 - Délibération
185W33 Page 099Restauration scolaire et municipal/traite de concession avec la société Hexagone-Avenant N°10 -Promesse de vente de la cuisine centrale - Registre 185W33 Page 099 - Délibération
185W33 Page 104Jeunesse-Les cuizines-Confirmation du choix du site-Demande de subventions-Projet de calendrier - Registre 185W33 Page 104 - Délibération
185W33 Page 108Environnement-Plantation d'arbres d'alignement avenue François Trinquand et route de Montfermeil-Demande de subvention à l'agence régionale des espaces verts d'Ile de France - Registre 185W33 Page 108 - Délibération
185W33 Page 109Règlement de voirie-Arrêté de coordination - Registre 185W33 Page 109 - Délibération
185W33 Page 110Décision modificative de crédits N°5-Année 1998 - Registre 185W33 Page 110 - Délibération
185W33 Page 111Décision modificative de crédits N°1-Année 1999 - Registre 185W33 Page 111 - Délibération
185W33 Page 112Apurement des valeurs comptables du réseau assainissement de l'actif de la commune - Registre 185W33 Page 112 - Délibération
185W33 Page 113"Espace d'activités économiques de la Tuilerie"" ateliers locatifs ""-Signature des contrats de sous-location - Registre 185W33 Page 113" - Délibération
185W33 Page 114Approbation de convention de location d'appartement avec un enseignant pour l'occupation de logement en tant que professeurs des écoles. - Registre 185W33 Page 114 - Délibération
185W33 Page 115Approbation de convention de location d'appartement avec un enseignant pour l'occupation de logement en tant que professeurs des écoles. - Registre 185W33 Page 115 - Délibération
185W33 Page 116Fournitures scolaires des écoles publiques élémentaire et préélémentaires. - Registre 185W33 Page 116 - Délibération
185W33 Page 118Assainissement-S.I.A.B.C.V.C.P. -Actualisation de la participation communale à la rémunération de la compagnie générale des eaux pour la partie eaux pluviales - Registre 185W33 Page 118 - Délibération
185W33 Page 120Convention de mise à disposition du stade et du gymnase S.N.C.F. de Chelles à la commune - Registre 185W33 Page 120 - Délibération
185W33 Page 121Tarif du stage sportif de l'école multi-sports municipale - Registre 185W33 Page 121 - Délibération
185W33 Page 122Enveloppe indemnitaire - Registre 185W33 Page 122 - Délibération
185W33 Page 123Cession de lot du lotissement Chemin de Courtry - Registre 185W33 Page 123 - Délibération
185W33 Page 124Cession de lot du lotissement Chemin de Courtry - Registre 185W33 Page 124 - Délibération
185W33 Page 125Foncier-Fort de Chelles 3 ème tranche-Approbation d'une convention d'aide financière avec l'agence des espaces verts - Registre 185W33 Page 125 - Délibération
185W33 Page 127Enquête publique relative à la demande présentée par la mairie de Chelles à l'effet d'être autorisée au titre de la loi sur l'eau, à construire une passerelle de franchissement de la Marne pour piétons et cycles - Registre 185W33 Page 127 - Délibération
185W33 Page 129"Espace Jean Moulin-Continuité de l'action ""Petits Déjeuneurs"" - Demande de subvention à la DASS pour 1999 - Registre 185W33 Page 129" - Délibération
185W33 Page 131Avenants N°1 et N°2 à l'accord tarifaire relatif à la tarification et au financement des cartes scolaires des élèves de Chelles - Registre 185W33 Page 131 - Délibération
185W33 Page 133Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 185W33 Page 133 - Délibération
185W33 Page 135Enseignement-Mesure de carte scolaire du 1er-Rentrée 1999-Motion - Registre 185W33 Page 135 - Délibération